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Non. Aux États-Unis, ajouter la mention est exactement la bonne correction et notre contrôle passe au vert. Cela ne change rien dans l’UE, au Royaume-Uni ni en Allemagne : la formulation doit d’abord figurer sur un registre d’allégations autorisées, et aucune mention ne l’y inscrit.
“Supports heart health. This statement has not been evaluated by the Food and Drug Administration. This product is not intended to diagnose, treat, cure, or prevent any disease.”
La même phrase, quatre réponses. Chaque ligne nomme la disposition qui tranche, pour que vous puissiez lire celle qui vous concerne.
Avec la mention obligatoire, il s’agit d’une allégation de structure/fonction permise. Le §343(r)(6) l’autorise si l’annonceur détient par ailleurs la preuve qu’elle est véridique et non trompeuse — un fait extérieur au texte, ce qui explique qu’une formulation puisse être validée alors que la campagne, elle, ne l’est pas.
L’UE applique un registre fermé : une allégation de santé ne peut être utilisée que si elle figure sur la liste des autorisations, pour l’essentiel dans le libellé autorisé. « Supports heart health » n’y figure pas. Il n’y a donc rien à relativiser ni à étayer — la phrase est indisponible quelles que soient les preuves.
Le Royaume-Uni a conservé la logique de liste fermée après le Brexit et tient son propre registre. Le CAP Code exige que l’allégation y figure et soit utilisée dans ses conditions : la mention américaine ne pèse rien ici non plus.
La même interdiction de l’article 10(1) s’applique, avec une voie d’exécution supplémentaire : un concurrent peut attaquer l’allégation non autorisée directement par Abmahnung, sans aucune autorité.
Pas des formulations plus molles : des formulations autorisées. Chacune est permise pour une raison énoncée — c’est ce qui la fait tenir devant un examen plutôt que passer inaperçue.
Les formulations ci-dessous sont vérifiées en anglais. Si vous faites de la publicité en français, espagnol, italien ou néerlandais : notre vocabulaire de règles pour ces langues est encore en construction — les verdicts ici valent pour le texte anglais affiché, et votre propre traduction demande sa propre analyse.
“Thiamine contributes to the normal function of the heart.”
Le libellé autorisé du registre de l’Union pour la thiamine. Il tient parce qu’il est sur la liste — l’article 10(1) exige qu’une allégation autorisée apparaisse pour l’essentiel telle qu’autorisée, et c’est ce libellé.
“Plant sterols contribute to the maintenance of normal blood cholesterol concentrations.”
Également au registre, et un contraste utile : l’entrée sur les phytostérols n’est autorisée que sous conditions d’emploi, la formulation n’est donc permise que si le produit les remplit réellement. Figurer sur la liste est nécessaire, pas suffisant.
“A source of thiamine. Thiamine contributes to the normal function of the heart.”
L’allégation nutritionnelle qui autorise l’allégation de santé, placée à côté. L’article 10(3) n’admet une référence générale à un bénéfice qu’accompagnée d’une allégation autorisée précise — la forme qu’a réellement un étiquetage conforme.
Ces trois-là sont les nôtres. Votre produit, vos teneurs et vos marchés ne le sont pas — collez votre vrai texte.
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